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Il vous est sûrement déjà arrivé de craindre (ou de constater) que quelqu'un s'approprie des articles que vous avez créés et mis à disposition sur Internet afin de mettre à son profit vos créations.

Vous vous demandez si il existe un moyen de protéger vos données contre ces truands du Web...

La réponse est assez négative. En réalité dans n'importe quel domaine il est impossible d'empêcher des personnes de copier, il existe cependant des moyens légaux de les dissuader ou bien de faire jouer la justice.

Si la copie est simplement inspirée de votre création, il n'existe absolument aucun moyen légal d'empêcher la diffusion de cette copie illicite. Le seul recours est la discussion avec le propriétaire malhonnête, qui refusera la plupart du temps d'avouer son "crime".

Cependant si la copie ressemble trait pour trait à votre création, il est possible d'engager une procédure judiciaire visant à trancher laquelle des deux création est l'originale. Pour cela il faut:

  • une preuve que votre création existait avant celle du contrefacteur, une simple copie de votre création sur disquette ou CD-ROM envoyée par vous-même à votre propre domicile suffira. Il s'agit alors de ne pas l'avoir ouverte, et le cachet de La Poste fera foi.
  • une capture d'écran du site plagieur mise sous scellé par huissier
  • envoyer une lettre en recommandé de mise en garde (commençant par la phrase: " je vous somme ... ").
  • si le contrefacteur ne se rétracte pas, un avocat sera nécessaire, pour porter l'affaire au tribunal de grandes instances...

D'une manière générale il est bon pour un webmestre de mettre en garde les visiteurs de son site, et de prévenir les autres webmasters lorsque l'on s'inspire de leur site pour leur demander l'autorisation. Celle-ci est la plupart du temps acceptée s'il ne s'agit que d'une partie infime du site et si le nom du site à partir duquel l'article a été fait est cité.

En conclusion: Il faut pas copier son voisin, c'est mal :)


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